Blog de AlterTax, société d’avocat
Bienvenue sur notre blog dédié à la fiscalité, une ressource inestimable pour tous ceux qui cherchent à naviguer dans le monde complexe et en constante évolution des impôts.
Que vous soyez un professionnel aguerri dans le domaine de la finance, un entrepreneur gérant les réalités fiscales de votre entreprise, ou simplement un particulier souhaitant optimiser votre situation fiscale, notre blog offre des insights précieux, des conseils pratiques et des analyses approfondies.
Aucun résultat
La page demandée est introuvable. Essayez d'affiner votre recherche ou utilisez le panneau de navigation ci-dessus pour localiser l'article.
Ressources
Droits Français
Les prix de transfert (art 57 CGI)
Documentation des prix de transfert
Site des finances publiques
Formulaire de déclaration des prix de transfert
Formulaire CBCR
Guide Prix de transfert pour les PME
Ressources techniques
Transfer Pricing In France
Principes de l’OCDE sur Les prix de transfert
Fiscalité internationale
Overview of the French tax system
Les conventions fiscales internationales de la France
Droit international
BEPS Project
Rapport sur l’action Prix de transfert (13)
Définitions fiscalités
La fiscalité concerne les méthodes utilisées par les gouvernements pour collecter des revenus, principalement via les impôts. Cette section clarifie ces concepts, expliquant les différents types d’impôts et leur impact sur individus et entreprises.
Optimisation Fiscale
Optimisation Fiscale L'optimisation fiscale est une approche stratégique visant à réduire la charge fiscale d'une entreprise ou d'un individu dans le respect total des lois en vigueur. Un concept...
Évasion Fiscale
Évasion Fiscale Le terme "évasion fiscale" évoque des pratiques qui font régulièrement les gros titres. Des mesures sont continuellement prises pour combattre ce phénomène nuisant à l'équité fiscale...
Fraude Fiscale
Fraude Fiscale Face à l'importance croissante des obligations fiscales, la fraude fiscale demeure une problématique majeure pour les autorités publiques. Visant à échapper de manière illégale à...
Planification Fiscale
Planification Fiscale La planification fiscale est une composante cruciale de la gestion financière pour les individus et les entreprises. Un bon plan fiscal permet non seulement d'optimiser les...
Contentieux Fiscal
Contentieux Fiscal Dans le monde complexe de la fiscalité, le contentieux fiscal représente un domaine crucial où les enjeux financiers, juridiques et parfois même éthiques se rencontrent. Entre les...
Droit Fiscal
Droit Fiscal Le droit fiscal est une composante essentielle du système juridique qui régit les lois relatives aux taxes et impôts. Sa complexité découle des multiples règles, lois et réglementations...
Tva
TVA La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. Elle est perçue par les entreprises et reversée à l'administration fiscale, impactant ainsi la quasi-totalité des...
Impôts Sur Le Revenu
Impôts Sur Le Revenu L’impôt sur le revenu est un thème central dans la vie financière et fiscale de millions de contribuables. Comprendre son fonctionnement est essentiel pour optimiser sa...
Fiscalité
Fiscalité Le mot "fiscalité" couvre un large éventail de règles, de lois et de pratiques relatives à l'imposition. Elle joue un rôle crucial dans le financement des services publics et la...